Séance ordinaire du Conseil communal à Forel (Lavaux)
Le Bureau du Conseil communal |
Ordre du jour
1. Appel
2. Courrier
3. Acceptation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2014
4. Préavis municipal n° 4/2014 concernant le nouveau
règlement du Conseil communal (RCC)
5. Préavis municipal n° 5/2014 concernant l’arrêté
d’imposition pour les années 2015/2016
6. Préavis municipal n° 6/2014 concernant le déplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie sur les parcelles 516 et 520 au lieu-dit «Les Prés de
Bamps» avec demande de crédit
7. Préavis municipal n° 7/2014 concernant l’aménagement extérieur (nouvelle place pour bus scolaires) au Groupe scolaire avec demande de crédit
8. Préavis municipal n° 8/2014 concernant l’amélioration des captages des sources du Grenet avec demande de crédit
9. Communications de la Municipalité
10. Communications du Bureau
11. Propositions individuelles
12. Contre-appel
Cette séance est publique